Marque expirée - Marque en non vigueur

ACR INDUSTRIES
OLIVIER COGNARD

Numéro de dépôt :
3638090
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2019
ACR INDUSTRIES de OLIVIER COGNARD

Présentation de la marque ACR INDUSTRIES

Déposée par voie électronique le 20 mars 2009 par OLIVIER COGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACR INDUSTRIES »

Le déposant est OLIVIER COGNARD domicilié(e) 15 RUE D'AMFREVILLE - BOISSY,28210 SAINT LAURENT LA GATINE - 28210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER COGNARD domicilié(e) 15 RUE D'AMFREVILLE - BOISSY,28210 SAINT LAURENT LA GATINE - 28210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACR INDUSTRIES est expirée depuis le 20 mars 2019.

OLIVIER COGNARD a également déposé les autres marques suivantes : biduletruc - trouvez le mot bidule qui va avec le mot truc- dicobidule , joe le mineur a dit... , BOULE DE FEU , ROSEBUD


OLIVIER COGNARD - 15 RUE D'AMFREVILLE - BOISSY,28210 SAINT LAURENT LA GATINE - 28210 - France


OLIVIER COGNARD - 15 RUE D'AMFREVILLE - BOISSY,28210 SAINT LAURENT LA GATINE - 28210 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.